Discussion: carte de séjour(besoin d'aide)

Bonsoir à tous ,

Mon épouse a une carte de séjour (de 10 ans).
Je voudrais savoir, si elle peut entrer au vietnam pour y vivre et revenir en France après.
Y-a-t-il un délai. Merci à tous et bonne soirée.

Envoyé par tuongquan

Bonsoir à tous ,

Mon épouse a une carte de séjour (de 10 ans).
Je voudrais savoir, si elle peut entrer au vietnam pour y vivre et revenir en France après.
Y-a-t-il un délai. Merci à tous et bonne soirée.

Bonjour TuongQuan,

Les membres vont te confirmer, mais personnellement je pense que cela dépend aussi de la durée de séjour au Vietnam qu'elle va faire.

Si ce n'est que pour quelques mois puis revenir en France après, puis repartir si elle le souhaite, elle pourra toujours partir comme touriste avec un visa de 6 mois...

NVTL

Envoyé par tuongquan

Bonsoir à tous ,

Mon épouse a une carte de séjour (de 10 ans).
Je voudrais savoir, si elle peut entrer au vietnam pour y vivre et revenir en France après.
Y-a-t-il un délai. Merci à tous et bonne soirée.

Bonjour à vous


Pour que l'on vous réponde assez précisement, il faut que nous nous mettions d'accord sur les " termes"précis :
"carte de sejour" et "délai de 10 ans " sont 2 notions incompatibles.

* " la carte de séjour" par principe est provisoire et a une durée maxi de l'ordre de 1an .

et c'est ici sur Internet :

Généralités sur les cartes de séjour temporaires - Service-public.fr

* Pour un titre de séjour de 10 ans, il s'agit très vraisemblablemnt d'une "carte de résident"

et c'est ici sur Internet (attention, plusieurs chapitres) :

Bénéficiaires de plein droit de la carte de résident - Service-public.fr

(à lire attentivement, vu les différents cas de figure; par ex. pays de la CE ou hors CE , etc etc )


* Oui vous avez raison de poser la question sur le délai, car il y a bien des conditions liées à ce délai d'absence :

et c'est ici sur Internet :

Renouvellement de la carte de résident ou "résident de longue durée - CE" - Service-public.fr

dont cet extrait sur la péremption de la "carte de résident"

Cas de péremption de la carte
La carte de résident de l'étranger, qui s'est absenté plus de 3 ans consécutifs de France (sauf accord exprès de l'administration), est périmée.
Il en est de même pour la carte "résident de longue durée - CE", si son titulaire :

• a résidé plus de 3 ans consécutifs en dehors de l'Union européenne (UE) (sauf accord express de l'administration),
• ou plus de 6 ans consécutifs hors de France,
• ou s'il a acquis, depuis la délivrance de la carte, le statut de résident de longue durée dans un autre pays de l'UE.

C'est tout pour moi, en espérant vous avoir " éclairé un peu", sachant qu'il y un tas de trucs qui peuvent entrer en jeu (exemple simple et précis : est-elle " l'épouse étrangère d'un ressortissant français " ?)

CQFD : je vous invite à tout lire, et vous renseigner ensuite auprès des services "ad hoc" pour éviter les surprises

Bonne continuation

Merci ,NTVL et Robins des bois

Envoyé par tuongquan

Merci ,NTVL et Robins des bois

Y a pas de quoi .. mais je ne sais pas tout !!!

Un point important auquel vous n'avez pas répondu..( sans vouloir entrer dans votre vie privée !!!) :
SVP est-ce que administrativement parlant votre épouse répond à cette définition :
"conjoint étranger d'un ressortissant français "

* auquel cas , il faut savoir que la réglementation a changé, notamment en 20O9, et plutôt en allant je pense vers une simplification pour ce seul cas qui reste une exception .

* A savoir qu'a partir du moment où le mariage du conjoint étranger d'un ressortissant français a bien été transcrit à l'ambassade de France , ou célébré en France , j'ai le sentiment qu'on ne trouve plus désormais trace de demande de carte de séjour (même provisoire) et qu'on va directement et uniquement à la case : "

"Visa de long séjour(10 ans )pour le conjoint étranger d'un ressortissant français "

(on ne parle même plus de "carte de résident" non plus, pourtant citée dans d'autres cas) !!!
et c'est ici :

Visas de long séjour - Service-public.fr


Ce que je viens d'écrire me semble valable uniquement pour les nouveaux dossiers et nouveaux mariés depuis 2009.

Pour ceux d'avant , honnêtement je ne sais plus trop .. car j'ai du mal à m'y retrouver moi aussi !!!

Bonjour robins des bois,
Nous sommes marié depuis 2002,mon épouse est arrivé en france en 2002 ,au bout 1 ans elle a obtenue UN TITRE DE SEJOUR(Carte de résidence) valable 10 ans.

Envoyé par tuongquan

Bonjour robins des bois,

Nous sommes marié depuis 2002,mon épouse est arrivé en france en 2002 ,au bout 1 ans elle a obtenue UN TITRE DE SEJOUR(Carte de résidence) valable 10 ans.

OK OK mais vous vous êtes de "nationalité française SVP ?
(heu, je m'en doute un peu ... mais je ne peux pas le deviner, désolé )

Voici ce que j'ai trouvé sur le lien déjà cité,
où l'on fait une remarque précise sur le cas des " Conjoints étrangers déjà titulaires en France d'un titre de séjour arrivant à expiration"
(cas de votre épouse) :

[ Règles particulières applicables aux conjoints de Français

Visa de long séjour ( commentaire de Rdb .. applicable depuis juin 2009)

* Le conjoint étranger d'un français a l'obligation de demander, s'il souhaite entrer et résider par la suite régulièrement en France, un visa supérieur à 3 mois, dit de "long séjour" dans son pays de résidence.

L’ambassade ou le consulat français ne peut le lui refuser qu'en cas de fraude, d’annulation du mariage, de menace à l’ordre public ou de non production de l'attestation de suivi de formation à la langue française et aux valeurs de la République (voir ci-dessous).
Il doit être statué sur la demande dans les meilleurs délais.... ..;



* A savoir : l'obligation du visa de long séjour ne concerne pas les étrangers déjà titulaires en France d'un titre de séjour arrivant à expiration, et qui demandent un changement de statut en raison de leur mariage avec un français." ... ]



CQFD : ces " Conjoints étrangers" d'avant 2009, déjà titulaires d'un titre de séjour, ne sont pas soumis à l'obligation de "visa de long séjour"

Mais mais, j'ai l'impression que l'administration attend quelque chose de ces personnes-là, à échéance des 10 ans :
car le "changement de statut " évoqué dans cet alinéa "A savoir": c'est quoi ?
- Se décider à être Français ?
- Proroger le "titre de séjour" au-delà de 10 ans ( ancienne formule ) ?
- Se voir accorder un "visa de long séjour", comme dans la nouvelle procédure en place depuis 2009 ?

Honnêtement je ne sais pas.. et je cale définitivement sur cette question ... ...
(et même en relisant l'alinéa " a savoir" , je m'aperçois qu'on peut l'interpréter différement !!!!
Soit un étranger entré en France avec un titre de séjour, sans être marié .. et qui trouve l'amour ultérieurement )

Reste à trouver de l'info sur le "renouvellement d'une "carte de résident " ,arrivant à son échéance des 10 ans !!!!

123456789o

Désolé j'étais pas très clair .et encore merci pour votre dévouement.

Envoyé par tuongquan

Désolé j'étais pas très clair .et encore merci pour votre dévouement.

Non pas du tout ... ce sujet m'intéresse, que ce soit d'ailleurs pour les relations Franco-Vietnamiennes mais aussi Franco-Cambodgiennes .

Et si çà peut servir !!!

Il faudrait trouver un forumeur de F-V, ayant du "vécu" sur le même type de dossier :çà va sans doute venir !!!